Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SORBICAN
Numéro de dépôt :
1647584
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001
Présentation de la marque SORBICAN
Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORBICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SORBICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORBICAN est expirée depuis le 1 mars 2001.
CITIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32